Mentions légales

Ce site est édité par Joëlle Charles.

Siège social :
15 avenue du Passsous 50230 Agon Coutainville

Directeur de publication :
Joëlle Charles

Hébergeur :
Wix.com Inc. – PO box 40190 San Francisco CA 94140 USA

Propriété intellectuelle :
L’ensemble des éléments figurant sur https://www.joellegenet-pro.fr sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, est interdite sans l’accord préalable de Joëlle Genet ou de son auteur. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphismes, de quelque nature qu’ils soient. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données personnelles :
Les informations recueillies dans le cadre de notre formulaire en ligne sont réservées uniquement à l'usage de Joëlle Genet. En aucun cas, ces données ne sont transmises ou cédées à des tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à joellegenet.pro[at]gmail.com.
 
Liens hypertextes et cookies :
Le site Internet https://www.joellegenet-pro.fr contient des liens vers d’autres sites Internet. Joëlle Genet n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. Ainsi, la responsabilité de Prestace ne pourra être engagée en cas de diffusion de contenu illicite sur ces sites.
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques et de facilitation d’accès aux services. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Joëlle Genet enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site https://www.joellegenet-pro.fr. En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de permettre diverses mesures de fréquentation et de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer le site.

Loi applicable :
L’utilisation du site Internet https://www.joellegenet-pro.fr soumise exclusivement à la loi et aux règlements français.